Nouvelle Vignette CO2

Nicolas SCHIAVON

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nouvelle vignette co2

Tout un tas de mesure ont été prise lors de ce Grenelle de l'environnement. Le retour de la vignette, dont le tarif est indexé sur l'émission de CO2 de chaque voiture : donc la voiture sera taxé 3 fois sur le CO2(une premiere fois dans le calcul de la puissance fiscale qui tient compte de la puissance réelle et du taux d'émission de CO2, Depuis juillet 1998, la puissance fiscale dépend de la valeur normalisée d'émission de dioxyde de carbone (CO2) en grammes/km et de la puissance maximale du moteur en Kw.
Pa = (CO2/45) + (P/40) 1.6 , une deuxieme fois si votre voiture dépasse 200g de CO2 par km vous payer la taxe CO2, et enfin cette nouvelle vignette!) On appelle ça du raket !!

Rapel du mode de calcul de la taxe CO2 :

Taxe CO2...

Une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d'immatriculation (cartes grises) est mise en place à compter du 1er juillet 2006 au profit de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie.

Elle s'applique à tous les véhicules particuliers (genre VP) mis en circulation depuis le 1er juin 2004.

Elle est calculée en fonction du taux de CO2 émis par kilomètre dès lors qu'il dépasse 200 g/km ou, dans certains cas particuliers* sur la puissance fiscale dès qu'elle est égale ou supérieure à 10 CV.

Calcul de la 1ère tranche :

- entre 200 et 250 g/km de CO2, la taxe est égale à 2 € par nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (200g)

ex: si le véhicule a un taux d'émission de 234 g/km, alors la taxe s'élève à 2x34 = 68 €

Calcul de la 2ème tranche :

- au-delà de 250 g/km, la taxe est égale à 4 € par nombre de grammes émis au-delà du seuil admis (250 g)

ex: si le véhicule a un taux d'émission de 268 g/km (250 + 18), alors la taxe s'élève à :
(50x2) + (18x4) = 172 €

Si le véhicule a été mis en circulation après le 1er juin 2004, le nombre de grammes émis figure en V7 de la carte grise.

* Pour les véhicules qui ne sont pas réceptionnés CE, c'est un montant forfaitaire qui s'applique. La taxe est alors fonction du nombre de CV du véhicule :
- si le nombre de chevaux fiscaux est inférieur à 10 : pas de taxe due ;
- si le nombre de chevaux fiscaux est compris entre 10 et 15 : montant dû = 100 € ;
- si le nombre de chevaux fiscaux est supérieur à 15 : montant dû = 300 €.

Plus intelligent, le renouvellement de la prime à la casse, pour les vieilles voitures. On sait très bien que se sont les voitures d'avant 1993 qui polluent le plus :Au 1er janvier 2005, le parc automobile français représentait 36 039 000 véhicules. Selon les chiffres publiés pas le Comité des Constructeurs Français d'Automobiles. La croissance du parc français a ralentie depuis les trois dernières années (1,4% en 2003, 1,6% en 2002 et 2% depuis 2000). Le parc roulant est composé de 29,9 millions de voitures particulières dont l'âge moyen est estimé à 8 ans, de 5,5 millions de véhicules utilitaires légers et de 639 000 véhicules industriels. On peut donc en déduire qu'il reste 15 millions de voitures très polluantes d'avant 1993.

L'état veut soutenir les voitures propres, Voitures hybrides ou électrique. Il faut juste rappeler que pour les voitures hybride ou électrique, on ne sait toujours pas recycler les nouvelles technologies de batteries utilisées. Vous avez dit développement durable ?

RAPPELONS que la France représente 1.5% des émissions de CO2 mondial ! et les transports représentent 25% de ces 1.5% .... Vous avez dit RAKET ?

L'état a décidé de ne plus construire de nouvelles autoroute, c'est intélligent ce sont les routes les plus sures, mais abandonne l'idée de réduire la vitesse de 10 km/h. Les poids lourds seront soumis à une éco taxe, dont les modalités ne sont pas encore connues.

 

L'élysée se garde la primeure d'annoncer la prime à la casse .

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